Maximilian Hoell, chargé de mission et chef de projet au sein d’European Leadership Netword (ELN), explore les scénarios possibles et les conséquences si l’Iran cessait de se conformer à l’Accord de Vienne ou au Traité de non-prolifération nucléaire (TNP). A travers l’étude de trois scénarios potentiels, il démontre qu’un retrait de l’Iran du JCPOA entraînerait une détérioration instantanée de l’environnement de sécurité régionale, avant d’établir un certain nombre de recommandations pour les pays européens sur la gestion de la situation.
Maximilian Hoell – Décembre 2018
Le 8 mai 2018, le président américain Donald Trump a annoncé le retrait des États-Unis du Plan d’action global conjoint (JCPOA) sur le nucléaire iranien. Cet accord, qui vise à mettre fin aux capacités de l’Iran de développer des armes nucléaires, impose d’importantes restrictions aux activités nucléaires iraniennes. Il limite notamment sa capacité d’enrichir de l’uranium au-delà de 3,67%, interdit les recherches sur les armes nucléaires et accorde à l’Agence Internationale de l’Energie Atomique (AIEA) un pouvoir de surveillance et de vérification étendu.
A travers ce document, Maximilian Hoell, chargé de mission et chef de projet au sein d’European Leadership Netword (ELN), explore les scénarios possibles et les conséquences pour la sécurité régionale et le régime de non-prolifération si l’Iran cessait de se conformer à l’Accord de Vienne ou au Traité de non-prolifération nucléaire (TNP). Il présente trois choix plausibles pour l’Iran : le retrait du JCPOA et du Traité de non-prolifération ; le retrait du JCPOA tout en restant partie au TNP mais avec un programme nucléaire au seuil créant une incertitude quant aux intentions iraniennes ; la poursuite du JCPOA et de l’adhésion au TNP. Les deux premiers scénarios impliquent un retrait de l’Iran de l’accord et une forte détérioration de la sécurité régionale.
Dans le premier scénario, l’Iran se retire du JCPOA et du TNP et cherche ouvertement à se doter d’armes nucléaires. Les sanctions internationales ont écrasé l’économie iranienne et les négociations de Trump avec la Corée du Nord ont nourri l’idée que seule une bombe nucléaire pourrait amener les États-Unis à s’asseoir à la table des négociations. L’Union Européenne a échoué à fournir des garanties commerciales à l’Iran, où l’on assiste à une montée du nationalisme. En retour, le Conseil de Sécurité des Nations Unies condamne les actes de l’Iran comme une « menace à la sécurité internationale » et lui impose des sanctions écrasantes. Une coalition israélo-saoudienne décide d’activer l’option militaire et frappe les installations nucléaires iraniennes, entraînant un conflit régional. L’Arabie Saoudite menace de se retirer du TNP et de développer sa propre dissuasion nucléaire, remettant en question le TNP.
Dans un second scénario, l’Iran se retire du JCPOA, reste partie au TNP mais développe un programme nucléaire au seuil. Si Téhéran insiste sur le respect de ses obligations envers le TNP, la reprise du programme nucléaire alimente l’incertitude quant à ses intentions nucléaires. L’Iran appuie son « droit inaliénable » à développer la technologie nucléaire à des fins pacifiques et dénonce l’échec du groupe E3/UE à s’acquitter de ses obligations. L’incertitude divise la communauté internationale : Israël et l’Arabie Saoudite considèrent le programme nucléaire iranien comme une menace existentielle, les États-Unis votent en faveur de sanctions plus sévères. Le groupe E3/UE, désireux de dialoguer avec Téhéran, essaie de convaincre l’Iran de reprendre la mise en œuvre du Protocole additionnel tout en refusant de soutenir les États-Unis sans preuve de violations de la part de l’Iran. En l’absence d’accord du Conseil de Sécurité des Nations Unies en faveur d’une action militaire, l’Arabie Saoudite se retire du TNP et lance avec Israël une série de frappes militaires limitées sur des installations iraniennes clés. En représailles, l’Iran se retire à son tour du TNP, ce qui poussera la Corée du Sud à faire de même face à l’échec de l’accord.
Enfin, dans le dernier scénario, l’Iran reste partie au TNP et continue de respecter ses engagements au titre du JCPOA. Le groupe E3/UE persuade l’Iran que le JCPOA sert ses intérêts économiques et sécuritaires mieux que toute autre solution. Si les États-Unis ne reviennent pas sur leur décision, les Européens et les autres partisans du JCPOA parviennent à apporter des garanties économiques à l’Iran, donnant à Téhéran suffisamment de substance et de symbolisme pour continuer à se conformer à ses obligations concernant le JCPOA et le TNP. Un dialogue régulier s’ouvre sur la mise en œuvre du JCPOA, mais aussi sur les problèmes de sécurité régionale. Une déclaration commune signée par l’Iran, les Européens, la Chine et la Russie contribue à désamorcer les tensions et rassure l’Arabie Saoudite, même si la Conférence de révision du TNP de 2020 se termine sans document final. L’Arabie Saoudite signe le Traité d’interdiction complète des essais nucléaires (TICE) et s’accorde avec l’Iran pour le ratifier. Suite au changement de présidence aux États-Unis, le Congrès lève les sanctions secondaires envers les entreprises européennes et initie des contacts indirects avec l’Iran.
Après examen de ces trois scénarios, il apparaît clairement selon Maximilian Hoell qu’un retrait de l’Iran du JCPOA entraînerait une détérioration instantanée de l’environnement de sécurité régionale, avec une forte probabilité de guerre conventionnelle limitée et une nucléarisation de l’Arabie Saoudite. L’auteur explique alors que l’Union Européenne doit s’imposer pour trouver une solution car elle ne tirerait aucun profit de l’effondrement du JCPOA. De même, l’Iran n’aurait rien à gagner en se retirant de l’Accord de Vienne car cela raviverait les soupçons internationaux.
Hoell établit enfin un certain nombre de recommandations pour les pays européens sur la gestion de la situation. Selon lui, ils devraient engager l’Iran à continuer d’adhérer au JCPOA avec des incitations économiques et des actions diplomatiques supplémentaires. L’Europe doit aussi trouver des moyens de maintenir le JCPOA avec la Russie et la Chine et de fournir des avantages économiques à l’Iran sans mettre en péril les intérêts de l’Union Européenne. Il faut également faire participer les États de la région aux discussions pour réduire les tensions avec des mesures de confiance et des garanties de sécurité communes. L’Europe doit aussi convaincre l’Iran de ratifier le TICE pour renforcer le régime de non-prolifération, et surtout explorer un moyen de ramener Washington dans l’accord en mettant en exergue les conséquences catastrophiques d’un effondrement du JCPOA sur le Traité de non-prolifération. Cela pourrait conduire à la négociation d’un accord plus large avec l’Iran.
Résumé en français fait par Solène Vizier.
